l’Agenda

L’AGENDA DU CERCLE COLBERT


Avenir de nos collectivités et réforme territoriale
 
Gestion publique locale, comptabilité publique et compte financier unique, pilotage de la gestion de la collectivité et de ses satellites, financement des investissements
 
Concertation collectivités/entreprises, retours d’expérience, analyse des choix réglementaires, techniques et financiers
 
Influence du cadre européen, et pratiques des autres pays, Benchmarking européen des services publics locaux
 
Fonction publique, gestion RH et management
 
Développement des territoires et réindustrialisation
 
Urbanisme commercial

Mardi 22 janvier 2013 – 9h00 à 12h00

Echanges du Cercle COLBERT avec

« MME LE MINISTRE DE LA DECENTRALISATION »

Ministère de la Décentralisation – 1, place des Saussaies 75008 PARIS

Délégation du Cercle Colbert conduite par Jacques BRAVO et Christian PIERRET chez Mme le Ministre de la Décentralisation, Anne-Marie ESCOFFIER :

  • Echanges avec la Ministre et différents membres de son cabinet sur la philosophie et les travaux du Cercle COLBERT, le projet de réforme territoriale, les normes, etc.
  • Ces échanges seront prolongés tout au long de la préparation du projet de réforme, avec retours des analyses du Cercle souhaités par la Ministre.

Jeudi 24 janvier 2013 – 11h00 à 12h00

Réunion avec Jacques BRAVO, président du Cercle COLBERT

« Point hebdomadaire »

Mairie du 9ème arrondissement – 6, rue Drouot 75009 PARIS

Comme à l’habitude, point ouvert à tous, membres et non-membres du Cercle COLBERT.
Pour participer, vos contacts :

  • Clémentine CARBONNEL – ccarbonnel@paris.fr
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

Mardi 29 janvier 2013 – 10h00 à 12h00

Réunion de lancement du groupe de travail du Cercle COLBERT

« FONCTION PUBLIQUE ET GESTION RH »

Hudson Services Publics – 176, avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY/SEINE

L’objet de cette première réunion du groupe est de définir les objectifs, le périmètre de la réflexion, la méthode de travail, le calendrier du groupe de travail.

Participants :

  • Maxim PETER (HUDSON), Pierre TONNEAU (DGS de Grenoble-Alpes- Métropole), Vincent BONNAFOUS (DGA Communauté Urbaine de Strasbourg), Hervé PIQUET et Mme Claude AMERIO (Direction Générale du Trésor), Vincent
  • GAUFFIN (consultant de la ville de Stockholm), Jean-Michel RIVALLAND (Décision Publique).
  • Le Syndicat des DGS (SNDGCT) participera aux prochaines réunions de travail avec Emmanuel GROS et Elisabeth MOISY.
  • Le groupe de travail sera complété avec les participations de Bertrand SOURISSEAU (DGS de Neuilly-sur-Seine), Thierry BOUTOUTE (DGA Finances de Nantes et Nantes Métropole), Jean-Louis DUCROCQ (Ville de Lyon), et Charles CHAILLOUD (Région Centre).

Les enjeux :

  • La valorisation des ressources humaines constitue, dans le secteur public comme dans le secteur privé, un levier essentiel et décisif pour permettre aux organisations de s’adapter à leur environnement. Bien au delà des stratégies et outils RH, il s’agit d’abord de donner du sens, de construire une vision, d’identifier et d’incarner – notamment dans le management – des valeurs partagées.

Le secteur public dans son ensemble est confronté à un défi :

  • Maintenir des missions de service public et d’intérêt général à un niveau de qualité correspondant aux attentes de la population et des parties prenantes, dans un contexte de réduction structurelle des ressources qui impose l’efficience et la recherche de performance.
  • Dans ce contexte, l’Etat et les collectivités territoriales ont multiplié les initiatives visant à développer les compétences managériales, faciliter la mobilité, accompagner (voire stimuler) le changement dans le fonctionnement des organisations, tout en recherchant l’adhésion des personnels.

Le groupe « RH et secteur public » se propose :

  • D’établir, à partir de l’expérience des membres du Cercle Colbert, de la documentation accessible, de l’audition d’experts, un état des lieux de la problématique : facteurs structurels et conjoncturels influant sur les stratégies RH des organisations publiques, plus particulièrement à l’échelon territorial, enjeux, menaces et opportunités, axes d’évolution à court et à moyen terme, etc.
  • D’identifier des démarches réellement innovantes et reproductibles que le groupe analysera et diffusera au sein du Cercle.
  • De proposer, à partir de ce matériau, des pistes de travail visant à faciliter la mise en œuvre du changement tant pour les personnels contractuels et statutaires (GPEC, outils de motivation, mobilité…) que pour les collectivités (leviers de performance et d’optimisation).
Le groupe est ouvert à tous les membres ou non-membres du Cercle qui souhaitent contribuer à ses réflexions et propositions.

Orientations et perspectives du groupe de travail :

  • Il est clairement orienté, dans la philosophie du Cercle Colbert, vers la recherche de performance des organisations publiques au service de leurs missions d’intérêt général et du citoyen/usager/acteur, avec le souci d’exploiter d’abord les potentialités et initiatives dans le cadre réglementaire actuel, sans s’interdire aucune des propositions d’évolution qui apparaîtraient comme utiles et nécessaires.
  • Le groupe de travail s’attachera à placer ses réflexions dans une perspective de benchmark européen : dans cette optique, les synergies avec le réseau BEST (Benchmark Européen des Services publics Territoriaux) seront recherchées.

Constats partagés :

Tous les participants à la préparation du plan de travail se sont accordés sur les constats suivants,

  • la prégnance du contexte global : réduction des ressources et stabilisation des effectifs, recomposition des territoires, mutualisation des services en lien avec la structuration des intercommunalités, une nouvelle génération de collaborateurs dont les valeurs se heurtent à la logique du statut,
  • la richesse, le niveau d’excellence des compétences dans les organisations publiques,
  • la nécessité de fonder les démarches de changement en (re)donnant du sens à l’action publique, en reliant les enjeux RH (temps de travail, carrières, rémunération) à un corpus de valeurs partagées et en travaillant d’abord sur l’écoute et le besoin de reconnaissance,
  • le rôle-clef des managers, dont les compétences comportementales sont de plus en plus valorisées pour mettre en oeuvre de nouvelles méthodes de travail dans des organisations qui ont très longtemps vécu dans une logique de croissance des ressources et des effectifs, aujourd’hui caduque,
  • les freins et blocages :
    • l’enjeu de la mobilité interne et externe, qui demeure extrêmement réduite en dépit de l’évolution des métiers (notamment au niveau de l’encadrement intermédiaire) et du cadre réglementaire, entre le secteur public et le secteur privé mais aussi entre les fonctions publiques,
    • la gestion prévisionnelle des compétences, très difficile à mettre en place,
    • la difficulté de diffusion d’une culture de l’évaluation des performances et du résultat,
    • la complexité des projets qui impose la transversalité dans des organisations encore largement déterminées par le principe hiérarchique, inscrit dans leur ADN.

AXES THEMATIQUES

Le groupe à identifié 5 axes de réflexion :

  • L’enjeu du sens, des valeurs, des finalités. La place des notions de performance, de résultat, de client dans la culture de ces organisations.
  • l’identification et l’analyse des freins structurels et conjoncturels au changement
  • Attirer, fidéliser, développer les compétences (expertise, management)
  • La gestion prévisionnelle des carrières, le développement des mobilités (entre fonctions publiques, du privé vers le public)
  • La gestion des ressources humaines à l’échelle du « groupe » constitué par la collectivité et ses opérateurs (Sem, Spl, EPIC), l’impact des nouveaux outils (Spl, Sem contrat), les problématiques liées aux changements de mode de gestion des services publics locaux

A l’étude :

  • Coopération avec la Fondation Nationale Entreprises et Performance (FNEP) que préside Dominique MAILLARD, Président du Directoire de RTE.
  • Coopération avec l’Union des Dirigeants Territoriaux Européens (UDITE), dont le SNDGCT est adhérent.

Réunions suivantes du groupe de travail Fonction publique, RH et Management :

(De 10h à 12h30 chez Hudson Services Publics – 176, avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY/SEINE)

  • Jeudi 7 mars 2013, avec à l’ordre du jour état des lieux et auditions d’experts, notamment:
    • Bernard DREYFUS (professeur au CNAM, délégué général à la médiation dans les services publics)
    • Emmanuel GROS (DGS La Roche-sur-Yon), commission management du SNDGCT
  • Jeudi 25 avril 2013
  • Jeudi 6 juin 2013

Pour participer, vos contacts :

  • Maxim PETER – maxim.peter@hudson.com
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

Mercredi 30 janvier 2013 – 17h30 à 20h00

Réunion du groupe de travail du Cercle COLBERT

« EFFICACITE ENERGETIQUE »

Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) – 3, rue de Berri 75008 PARIS Salle Henri Lefebvre

A noter :

  • Aux côtés de cadres territoriaux, le groupe de travail voit notamment la participation de presque toutes les grandes entreprises du secteur de l’énergie (intérêt notamment des retours d’expérience), de différents représentants de la Direction Général du Trésor/maPPP, et du juriste de référence Me Olivier ORTEGA, auteur des différents rapports récents (et prochains) aux pouvoirs publics sur la performance énergétique.

Les deux axes de travail du groupe :

  • Décrypter les cadres réglementaires, techniques et financiers, et mettre les guides et conseils utiles à disposition des élus et de leurs collaborateurs,
  • Elaborer des pistes de réflexion, voire des propositions concrètes, pour l’évolution de ces cadres, utiliser les retours d’expérience des collectivités, conseils des collectivités, entreprises et experts de la maPPP.

L’ordre du jour :

  • Présentation des thématiques possibles de nos prochains travaux, et cadrage des sujets (voir projets de sujets ci-après ).
  • Projet du second Guide pratique de notre groupe de travail, dédié cette fois au CPE, après celui déjà réalisé par le groupe de travail sur les PPP d’éclairage public.
  • Définition d’un programme de travail.

Nos principaux projets de sujets sur l’année :

  • Le Contrat de Performance Energétique (CPE), avec le leadership du juriste référent et animateur du groupe de travail, Olivier Ortega
  • Les propositions d’évolutions réglementaires sur le secteur de l’énergie, toujours avec une action privilégiée d’Olivier Ortega
  • Les propositions d’évolutions réglementaires du cadre des PPP, sur la base notamment de l’analyse des retours d’expérience (du secteur public, des entreprises, de nos juristes, et de la maPPP à Bercy)
  • Le mix énergétique pour 2020, comment arriver au 3×20 (éco carbone et énergie, objectifs ER), quelle démarche prévue par les collectivités (de nos échanges, nous notons visions et projets souvent « candides », éco-quartier, vélib, etc., et insuffisamment stratégiques de la part des élus), les multiples solutions vues côté entreprises (notamment analyse de nos retours d’expérience)
  • Les réseaux de chaleur (cf. François Loos, pistes de réflexion)
  • Les aides de l’ADEME aux petites collectivités (comment faciliter leur approche, complexité de montage des dossiers ADEME notée par les collectivités et les entreprises, propositions à développer)

Pour participer, vos contacts :

  • Daniel BOSCARI – d.boscari@spie.com
  • Christine MEYRE – c.meyre@spie.com
  • Frédéric DELORD – fdelord@solairedirect.fr
  • Robert STAKOWSKI – robert.stakowski@dgtresor.gouv.fr
  • Olivier ORTEGA – oortega@laplaw.com
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

Jeudi 21 février 2013 – 18h00 à 20h00

Réunion du groupe de travail du Cercle COLBERT

« GESTION PUBLIQUE LOCALE »

FGAE – 9, rue Davioud 75016 PARIS

A noter :

  • Le groupe de travail est constitué d’élus locaux et cadres territoriaux, magistrats financiers, experts-comptables du Club Secteur Public de l’Ordre des experts- comptables, éditeurs de logiciels de comptabilité-gestion du secteur public, juristes, hauts fonctionnaires de Bercy, etc.

Les sujets traités :

  • La comptabilité publique, et le projet de compte financier unique avec ses conséquences et son environnement,
  • Le pilotage de la gestion de la collectivité et de ses satellites,
  • Le financement des investissements, etc.

L’ordre du jour du 21 février, portant sur le compte financier unique :

  • La modélisation en cours,
  • L’éditeur de logiciel
  • Les collectivités candidates à l’expérimentation,
  • L’audition des associations d’élus et cadres territoriaux, de la Cour des Comptes, etc.,
  • La présentation aux pouvoirs publics.

Pour participer, vos contacts :

  • Frédéric GABILLON – frederic.gabillon@fgae.fr
  • Sylvain HUET – shuet@npdc-picardie.ccomptes.fr
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

Réunions suivantes du groupe de travail Gestion publique locale :

(De 18h à 20h chez FGAE au 9, rue Davioud 75016 PARIS)

  • Jeudi 21 mars 2013
  • Jeudi 18 avril 2013

Mercredi 27 février 2013 – 18h00 à 20h30

Réunion du groupe de travail du Cercle COLBERT

« EFFICACITE ENERGETIQUE »

Lefèvre Pelletier & associés – 136, avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS

Cette réunion sera particulière, et largement ouverte aux collectivités et entreprises :

Olivier ORTEGA interviendra notamment sur les financements innovants de la performance énergétique (voir son rapport remis aux pouvoirs publics), et sur un projet d’évolution du Contrat de performance Energétique.

Suite des travaux

  • Voir réunion du 30 janvier 2013.

Intervention particulière d’Olivier ORTEGA :

  • Sur son  » Rapport sur les financements innovants de la performance énergétique », remis ces jours-ci au président du Plan Bâtiment puis aux Ministres Cécile DUFLOT et Delphine BATHO, qu’il commentera et dont il débattra avec les participants.
  • Sur sa proposition d’un plan de travail au groupe de travail du Cercle Colbert, pour une évolution du cadre du  » Contrat de Performance Energétique » (CPE),
  • Sur un projet d’évolution du cadre des PPP.

A noter :

  • La Mission d’Appui aux PPP de Bercy (maPPP), sera représentée par différents experts (juridique, financements, etc.).

Pour participer, vos contacts :

  • Daniel BOSCARI – d.boscari@spie.com
  • Christine MEYRE – c.meyre@spie.com
  • Frédéric DELORD – fdelord@solairedirect.fr
  • Robert STAKOWSKI – robert.stakowski@dgtresor.gouv.fr
  • Olivier ORTEGA – oortega@laplaw.com
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

Réunions suivantes du groupe de travail Efficacité énergétique :

(De 17h30 à 20h au siège de la Fédération Nationale des Travaux Publics /FNTP au 3, rue de Berri 75008 PARIS)

  • Mardi 28 mai 2013
  • Vendredi 27 septembre 2013
  • Mardi 10 décembre 2013

Jeudi 4 et Vendredi 5 avril 2013

Avec le réseau des métropoles européennes BEST

« SEMINAIRE EUROPEEN DES SERVICES PUBLICS LOCAUX »

Après Nantes/Nantes Métropole en septembre, Grenoble Alpes Métropole accueillera le séminaire

Ce séminaire d’experts n’est pas ouvert au grand public, et communiquera prochainement les résultats de ses travaux.

Les experts de métropoles françaises, allemandes, espagnoles, suédoises, etc., veulent comparer et analyser les méthodes de travail, moyens, cadres réglementaires, organisations territoriales des différents pays, et faire ressortir les meilleures pratiques et solutions pour nos collectivités

Pour plus d’information :

  • Thierry BOUTOUTE – thierry.boutoute@nantesmetropole.fr
  • Maxim PETER – maxim.peter@hudson.com
  • Pierre TONNEAU – pierre.tonneau@lametro.fr
  • André BALESI – abalesi@cercle-colbert.fr

A noter : différents groupes de travail du Cercle COLBERT, avec la participation d’experts de KPMG et Sémaphores, ou d’Hammerson, etc., défrichent en amont un travail sur le développement des territoires et la réindustrialisation pour les uns, l’urbanisme commercial pour les autres…
 
Le Cercle COLBERT communiquera ultérieurement sur l’élargissement et le plan de travail de ces groupes.